- jouissance d'intérêts
- право на получение процентов
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
JOUISSANCE — En permettant que se rejoignent l’analyse de l’homme concret et l’analyse matérialiste du monde, le XXe siècle a réuni sous le terme de jouissance deux acceptions au premier abord très différentes: la satisfaction d’un désir sexuel et l’usage en… … Encyclopédie Universelle
JOUISSANCE — n. f. Satisfaction voluptueuse, éprouvée tantôt par les sens, tantôt par l’âme ou l’esprit. Il ne cherche que la jouissance. Il recherche les jouissances matérielles, grossières. Jouissance délicate. Pour lui ce travail est une jouissance. Il… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
jouissance — (jou i san s ) s. f. 1° Action de jouir, satisfaction intellectuelle et morale, ou sensuelle. Les nobles jouissances de l esprit. Pour lui le travail est une jouissance. • La passion s affaiblit par la jouissance, la jouissance est le terme… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
JOUISSANCE — s. f. Usage et possession de quelque chose. Jouissance paisible. Longue jouissance. Pleine jouissance. La jouissance d un privilége, d un droit. La jouissance des droits civils, des droits politiques. Avoir pleine et entière jouissance de ses… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
INCAPACITÉS JURIDIQUES — Dans les législations contemporaines, tout individu a, pendant toute sa vie, et même parfois dès l’époque de sa conception, la personnalité juridique dont l’attribut essentiel est la capacité juridique, ordinairement définie comme l’aptitude à… … Encyclopédie Universelle
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français